Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMS
Monsieur Patrick de GARIDEL-THORON (de nationalité française)

Numéro de dépôt :
1300703
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1995
TMS de Patrick de GARIDEL-THORON (de nationalité française

Présentation de la marque TMS

Déposée le 28 février 1985 par monsieur Patrick de GARIDEL-THORON (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick de GARIDEL-THORON (de nationalité française domicilié(e) 6, avenue Elisée Reclus, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS est expirée depuis le 28 février 1995.

Patrick de GARIDEL-THORON (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : T.M.S. TOTAL MANAGEMENT SYSTEM SUCCETIQUE SAPIENTIQUE MANAGIQUE PERFORMIQUE COMPETITIQUE IDENTITIQUE


Monsieur Patrick de GARIDEL-THORON (de nationalité française) - 6, avenue Elisée Reclus, 75007 PARIS. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Conseil en conduite des affaires.